CGV

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Merci de votre intérêt pour nos produits, des marques Titlaine Felt Créations et Accès’Folies.

Ces conditions s’appliquent entre Titlaine (Accès’Folies) « l’entreprise » et vous « le client » lorsque vous passez une commande sur notre site web (http//                     ), toute commande passée implique tacitement une acceptation complète et sans réserve de ces conditions générales de vente.

Les articles commandés demeurent notre propriété jusqu’à complet paiement du prix exprimé en EURO par le client.

Le paiement se fait soit par chèque (envoi du/des articles après encaissement), soit par Paypal (+ frais de port), soit en espèce avec remise en main propre. La commande  n’est effective qu’à compter du paiement complet du prix, c’est à dire incluant les frais d’envoi.

Les articles affichés sur notre site web sont présentés et décrits avec le plus de précisions possible, il peut arriver toutefois que la photo ne reflète pas exactement la couleur réelle du produit. L’entreprise Titlaine (Accès’Folies) ne pourra en être tenue responsable, les photos n’étant pas contractuelles.

Les articles sont expédiés dans un délai de 5 jours ouvrés, ajustés à 10 jours pour les commandes personnalisées. Ils sont expédiés par la Poste selon les indications fournies par le client, ce dernier étant responsable de l’exactitude des données personnelles fournies par lui même au moment de la commande. L’entreprise décline toute responsabilité en cas de retard, vol, perte, ou détérioration du colis par la Poste. Le client peut annuler sa commande en cas de retard de livraison de plus de 30 jours, lorsque ce retard est dû à un manquement de l’entreprise. Il a également la possibilité de venir retirer l’article sur rendez vous à l’adresse de Titlaine Felt Créations près de Toulouse.

Le client peut exercer son droit de rétractation et annuler sa commande, sans invoquer un quelconque motif, dans un délai de 14 jours à compter de la date de passation de ladite commande sur le site. Il devra dans ce cas informer l’entreprise Titlaine de sa rétractation par mail (dans la rubrique « contact ») en indiquant son nom, son adresse physique, son adresse mail, son numéro de commande et/ou de facture ainsi qu’une description du(des) produit(s) faisant l’objet de la rétractation. L’article concerné devra être retourné à ses frais dans un délai de 8 jours à compter de la date de la notification de la rétractation, en parfait état et dans son emballage d’origine, sans quoi l’entreprise ne reprendra, n’échangera, ni remboursera l’article en question.

l’entreprise se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Les frais de livraison :

colis de moins de 100 g = 3€ (lettre suivie)

colis de 100 g à 1 kg = 6,50 €

au delà de 1kg le tarif colissimo s’applique

Frais de port offerts pour toute commande supérieure à 100 € (expédition en France métropolitaine uniquement).

Les photos figurant sur le site sont la propriété de l’entreprise Titlaine (Accès’Folies), elles ne peuvent donc faire l’objet d’une quelconque utilisation sans autorisation écrite préalable donnée par l’entreprise.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concerne, qu’il peut exercer en écrivant à : accesfolies@orange.fr, il peut aussi s’opposer au traitement des données qui le concerne en notifiant son refus toujours par mail.

Les présentes conditions de vente sont soumises au droit français. Tout litige entre l’entreprise et le client sera soumis au Tribunal compétent de Toulouse.